Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie
numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.IDMenvironnement.fr l’identité des différents
intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Inès DE MASCAREL – IDMenvironnement – 2 route de la terrasse haute, 63350 Crevant Laveine
- Créateur : Pierre-Yves ROIGNANT
- Responsable publication : Inès de Mascarel – contact [@] idmenvironnement.fr
- Webmaster : Pierre-Yves ROIGNANT pierreyves.roignant [@] protonmail.com
- Hébergeur : OVH -2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
- Code NAF : 7112 B
Traitement de données
Les informations qui concernent l’usager et qui sont collectées sur le site sont indispensables pour
répondre à ses demandes (information, prise de rendez-vous, etc.) et ainsi mieux proposer l’ensemble
des services du site.
Lors de la collecte des Données Personnelles, l’Utilisateur sera informé si certaines Données
Personnelles doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives. A défaut de
renseignement des Données Personnelles qui doivent être obligatoirement collectées, l’accès à
certaines fonctionnalités sera impossible.
www.IDMenvironnement.fr pourra être amené à collecter les catégories de Données Personnelles suivantes :
www.IDMenvironnement.fr pourra être amené à collecter les catégories de Données Personnelles suivantes :
- les nom, prénom et adresse de courrier électronique en vue d’entrer en contact avec un interlocuteur d’IDMenvironnement. La déclaration de Consentement passe par la transmission volontaire de ces informations de l’Utilisateur dans chacun des champs prévus à cet effet du Formulaire de Contact ;
- les données de navigation.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées
sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de l’éditeur du
site ou de tiers ayant autorisé l’éditeur du site à les utiliser. Toute reproduction totale ou
partielle de ces éléments sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de ses
ayant-droit est prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.
Décharge
L’utilisateur utilise le site à ses seuls risques et dans le respect des lois applicables. En aucun
cas l’éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et
notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de
l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est
présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.
Conditions de services
Ce site est optimisé pour les navigateurs les plus récents et respectant au mieux les standards du
Web.